Vous parcourez actuellement les archives du blog Ressources Humaines du mois de novembre, 2009.
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Cette synthèse présente une sélection d’arrêts marquants de la Cour de cassation.
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Cette mesure est l’une des mesures les plus importantes de la loi. Mais quelles sont précisément ces nouvelles dispositions?
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Le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 (LFSS) a été définitivement adopté par le Sénat le 26 novembre 2009.
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Oscar Lopez, expert SVP en ressources humaines, poursuit son analyse de la portabilité prévoyance. Après avoir présenté le dispositif et mis l’accent sur la durée de maintien des garanties dans deux premières vidéos, l’expert fait le point sur les modalités de financement, et notamment sur le cas d’un financement conjoint.
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L arrêté du 18 novembre 2009 vient de fixer le montant du plafond mensuel de la sécurité sociale applicable aux rémunérations ou gains versés du 1er janvier au 31 décembre 2010 à 2 885 euros.
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L’avenant 4 du 18 mai 2009 à l’ANI du 11 janvier 2008 sur la modernisation du marché du travail et relatif aux indemnités de rupture est étendu par arrêté du 26 novembre 2009 au journal officiel de ce jour.
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Après avoir présenté dans une première vidéo le dispositif de la portabilité prévoyance, Oscar Lopez, expert SVP en ressources humaines, revient sur un point important : la durée de maintien des garanties du salarié.
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Le plafond de la sécurité sociale pour l’année 2010 est publié au journal officiel de ce jour par un arrêté du 18 novembre 2009.
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Suite à sa validation par le Conseil Constitutionnel, la loi réformant la formation professionnelle des salariés vient de paraître au journal officiel
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La période de vaccination au titre de la grippe H1N1 commence.
Aujourd’hui, il s’agit de publics prioritaires mais bientôt tout le monde pourra se faire vacciner. Comment doivent réagir les DRH?