CompétencesBlog des expertsDocumentationWeb TV e-Paye

Vient de paraître


HARCELEMENT ET DISCRIMINATION AU TRAVAIL


Auteur : Véronique Baudet-caille

Editeur : Editions liaisons


En savoir plus



Sondage

Avez-vous préparé un plan d’action sénior ?

Loading ... Loading ...


Le blog des experts : Ressources Humaines

Vous parcourez actuellement les archives du blog Ressources Humaines du mois de janvier, 2010.

Pour les recevoir régulièrement par mail, cliquez ici

29 janvier 2010bulletin de la paye

Aucune Notation

Lire la suite

Congés payés : un régime d’acquisition différent suivant le contrat

Depuis la loi du 20 août 2008, le salarié qui justifie, au cours de l’année de référence (1er juin-31 mai) d’au moins 10 jours de travail effectif a droit à un congé payé ou à une indemnité compensatrice de congés payés. Conséquence en matière de paye.

29 janvier 2010Alerte RH

Aucune Notation

Lire la suite

Harcèlement au travail : les partenaires sociaux en désaccord

Le MEDEF a transmis, le lundi 25 janvier 2010, aux syndicats, lors de leur troisième séance de négociation sur le harcèlement au travail, un projet d’accord patronal vivement contesté.
Les organisations syndicales ont d’ores et déjà proposé des amendements à ce texte.

28 janvier 2010Alerte RH

Aucune Notation

Lire la suite

Date limite de dépôt de la DADS et taux de cotisation AGS

Un report de la date limite de dépôt de la DADS (Déclaration Annuelle des Données Sociales) a été décidé par le gouvernement.
Quant au taux de cotisation AGS, il est maintenu à 0,40%.

27 janvier 2010Alerte RH

Aucune Notation

Lire la suite

Une circulaire ACOSS commente la LFSS pour 2010

Une lettre-circulaire ACOSS n°2010-012 du 21 janvier 2010 commente les dispositions de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 (LFSS pour 2010) impactant le recouvrement par les URSSAF.

26 janvier 2010Alerte RH

Aucune Notation

Lire la suite

Ouverture des négociations sur le paritarisme

Les partenaires sociaux se sont rencontrés le lundi 25 janvier 2010.
Cette rencontre marque le point de départ des négociations sur le paritarisme.
Les objectifs de cette nouvelle négociation sont la rénovation, l’encadrement et la réforme des différents systèmes de gestion paritaires.

25 janvier 2010Alerte RH

Aucune Notation

Lire la suite

Allocation pour l’accompagnement d’une personne en fin de vie

Après avoir été adoptée par l’Assemblée Nationale le 17 février 2009, la proposition de loi visant à créer une allocation journalière d’accompagnement d’une personne en fin de vie a été adoptée, en première lecture, par le Sénat le 14 janvier 2010.

22 janvier 2010Alerte RH

Aucune Notation

Lire la suite

Dialogue social dans les TPE: les négociations se poursuivent

L’UPA et les syndicats ont transmis, le mercredi 20 janvier 2010, au premier ministre et au ministre du Travail une lettre commune sur la représentation collective du personnel dans les TPE, et ce malgré le refus de la CGPME et du MEDEF de négocier sur ce point.

21 janvier 2010Jurisprudence

Aucune Notation

Lire la suite

21 janvier 2010Alerte RH

Aucune Notation

Lire la suite

CIF : formation hors temps de travail

L’article 10 de la loi sur la formation professionnelle n°2009-1437 du 24 novembre 2009 élargit l’accès des salariés au CIF à des formations se déroulant intégralement hors temps de travail et prévoit les conditions de leur prise en charge.
Un décret d’application détermine leur durée minimum.

20 janvier 2010Alerte RH

Aucune Notation

Lire la suite

Les dépenses liées aux contrats de professionnalisation

L’article 23 de la loi sur la formation professionnelle n°2009-1437 du 24 novembre 2009 aménage le contrat de professionnalisation.
Un décret d’application précise les modalités de prise en charge des dépenses liées à la formation des bénéficiaires du contrat de professionnalisation et de tutorat.