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TRAVAIL A DOMICILE - TELETRAVAIL


Auteur : Patrick Burnel

Editeur : Editions liaisons


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Le blog des experts : Ressources Humaines

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Quatre publications composent le blog des experts SVP en ressources humaines. L'Alerte RH présente l'actualité sociale du jour, ainsi qu'un rappel des principaux textes en en fin de mois. La publication Jurisprudence vous permet de connaitre et comprendre les principales décisions des tribunaux en matière sociale. Management RH propose les tendances et expériences en gestion des ressources humaines. Le Bulletin de la paye vous informe des mesures impactant la rémunération de vos collaborateurs.

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26 janvier 2012Alerte RH
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Retraite : incidence de la modification de l’âge légal d’ouverture du droit à pension

Une circulaire CNAV n°2012/6 du 25 janvier 2012 précise l’âge légal d’ouverture du droit à la retraite suite à la modification apportée par l’article 88 de la loi n°2011-1906 du 21 décembre 2011 de financement de la sécurité sociale pour 2012.



25 janvier 2012Alerte RH
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Envoi de la DADS* repoussé au mardi 7 février inclus

Un communiqué de la DSS* du 23 janvier 2012 annonce que les employeurs disposent d’un délai supplémentaire d’une semaine pour effectuer la transmission par dépôt de fichiers de la DADS sur les rémunérations de 2011.

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24 janvier 2012Alerte RH
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Jeunes entreprises innovantes: un dispositif d’exonération plus attractif

L’article 37 de la loi n°2011-1978 du 28 décembre 2011 de finances rectificative pour 2011 (JO du 29/12/2011) modifie à compter du 1er janvier 2012 le montant maximal d’exonération pour les jeunes entreprises innovantes.

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23 janvier 2012Alerte RH
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Pensions de réversion : conditions de ressources

Une circulaire CNAV n°2012/4 du 19 janvier 2012 précise les conditions de ressources à remplir par le conjoint de l’assuré décédé ou disparu à compter du 1er janvier 2012.

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20 janvier 2012Alerte RH
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Sommet sur la crise du 18 janvier 2012 : mesures d’urgence

Le président de la République, lors du sommet pour l’emploi rebaptisé “sommet sur la crise”, a annoncé une série de mesures d’urgence pour combattre le chômage et favoriser l’emploi.

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19 janvier 2012bulletin de la paye
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Régime social des indemnités de rupture : de nouvelles modifications

Après avoir été modifié par la LFSS* 2011, le régime social des indemnités de rupture subit un nouveau coup de rabot. De 3 PASS*, la limite absolue d’exonération chute à 2 PASS en application de l’article 14 de la LFSS pour 2012. Compte tenu de la rédaction de la loi, ces dispositions devraient s’appliquer dès 2012. Cependant, une période transitoire est prévue pour les indemnités versées en 2012 repoussant l’application définitive des 2 PASS au 1er janvier 2013

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19 janvier 2012Alerte RH
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Prestations de services temporaires et ponctuelles au Luxembourg

Vous désirez envoyer des salariés effectuer une prestation de service pour quelques jours au Luxembourg ? Selon la nature de l’activité exercée, une notification devra être faite auprès du Ministère des classes moyennes avant le début de l’activité.



19 janvier 2012Alerte RH
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Simplification du droit : un examen prévu fin janvier

Les parlementaires n’ont pas réussi, le 18 janvier 2012, à se mettre d’accord sur le contenu de la proposition de loi sur la simplification du droit, dans le cadre de la commission mixte paritaire.

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18 janvier 2012Alerte RH
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Pénibilité : projets de textes fixant le contenu de la fiche d’exposition aux risques

Deux projets de décrets sont rédigés. Le premier est relatif au contenu de la fiche de prévention des expositions à un ou plusieurs facteurs de risques. Le deuxième est relatif à la fiche d’exposition à l’amiante.



18 janvier 2012Alerte RH
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Indice des prix à la consommation

Consultez les dernières valeurs de l’indice des prix à la consommation France Entière et Ménages Urbains et téléchargez l’évolution des IPC depuis 2008.

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