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TRAVAIL A DOMICILE - TELETRAVAIL
Auteur : Patrick Burnel
Editeur : Editions liaisons
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Le blog des experts : Ressources Humaines
Alerte RH
L’actualité sociale du jour (texte, prise de position ministérielle, projet de loi, négociation entre les partenaires sociaux) présentée de manière synthétique pour une lecture rapide. Mais aussi en fin de mois un rappel des principaux textes pour avoir une vision claire et précise des nouveaux dispositifs et / ou des décisions importantes.
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Partir travailler à l’étranger : Détachement ou Expatriation ?
En droit du travail, les notions de détachement et d’expatriation ne sont pas définies, les situations professionnelles pouvant être très diverses dans ce domaine. Tandis qu’en droit de la sécurité sociale, le détachement et l’expatriation sont deux notions plus clairement définies. Que recouvrent ces notions juridiques d’expatriation et de détachement, et comment gérer la protection sociale du salarié à l’étranger ?
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Plafond de la sécurité sociale pour 2012
L’arrêté fixant le plafond de la sécurité sociale pour 2012 est publié au journal officiel du 31 décembre 2011.
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Expatriation : le nouveau dossier des experts SVP
En 2011, les experts SVP ont répondu à 2500 questions sur l’expatriation, posées principalement par des dirigeants d’entreprise, des DRH ou responsables du personnel. Chez SVP, nos préoccupations sont celles de nos clients, nous avons donc décidé de lancer en 2012 un dossier spécial ” Expatriation ” qui vous présente chaque mois les spécificités d’un pays et tout ce qu’il faut savoir pour faciliter un départ à l’étranger, tant au niveau de l’employeur que du salarié. Découvrez le programme !
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Tarification accident du travail : publication des arrêtés
Les taux collectifs des cotisations accident du travail pour l’année 2012 sont publiés au journal officiel du 30 décembre 2011.
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Experts du CHSCT : de nouvelle règles d’agrément
Les conditions d’agrément des experts auxquels le CHSCT peut faire appel dans l’accomplissement de sa mission sont fixées par un décret et un arrêté publiés au journal officiel du 27 décembre 2011.
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Prorogation de l’aide aux contrats d’apprentissage et de professionnalisation
L’aide financière accordée aux entreprises de moins de 250 salariés qui concluent un contrat d’apprentissage ou de professionnalisation est prorogée jusqu’au 30 juin 2012.
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Indemnités journalières maladie : publication du décret annoncé
Le décret modifiant le mode de calcul des indemnités journalières versées en cas de maladie est publié au journal officiel du 27 décembre 2011.
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Nouvelle revalorisation du SMIC au 01 janvier 2012
Un décret n° 2011-1926 du 22 décembre 2011 paru au Journal Officiel du 23 décembre porte relèvement du SMIC et du Minimum Garanti au 01 janvier 2012
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Prestations du comité d’entreprise : droit des salariés en longue maladie
Une réponse ministérielle n°84460 au JO QR du 13/12/2011 revient sur la pratique de certains comités d’entreprise (CE) qui excluent du bénéfice des activités sociales et culturelles les salariés en longue maladie.
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Indice du coût de la main d’oeuvre Syntec - novembre 2011
Consultez les dernières valeurs de l’indice du coût de la main d’oeuvre Syntec parues le 22/12/2011 et téléchargez le document présentant l’évolution de cet indice depuis 2009